Cours de justice : 1ères audiences départementales

Bonjour,

Je fais des recherches sur les Cours de Justice (1944-1951) et la date de leur première audience. Jusqu'à présent, j'ai pu trouver celles de 63 départements, et 27 me sont inconnues. L'un(e) d'entre vous pourrait-il porter à ma connaissance ou m'aider à trouver les dates manquantes s'il vous plait ?
Voici les départements pour lesquels je n'ai pas encore la date d'ouverture pour la Cour de Justice :

- Alpes-de-Haute-Provence
- Hautes-Alpes
- Aude
- Aveyron
- Charente-Maritime
- Corrèze
- Corse
- Creuse
- Doubs
- Drôme
- Eure-et-Loir
- Gers
- Landes
- Loir-et-Cher
- Lot
- Meuse
- Pyrénées-Orientales
- Haut-Rhin
- Haute-Saône
- Savoie
- Haute-Savoie
- Yvelines
- Tarn
- Tarn-et-Garonne
- Vosges
- Yonne
- Territoire de Belfort

Merci pour l'aide que vous pourriez m'apporter.
Cordialement
Sylvain

le département des Alpes-de-Haute-Provence s'appelait les Basses-Alpes, celui des Yvelines n'existait et correspond en partie au département de Seine-et-Oise.

Bonjour,
Tout à fait, j'ai pris les dénominations actuelles.

4 dates trouvées pour l'ouverture des Cours de justice suivantes :

- Hautes-Alpes : 28 octobre 1944
- Doubs : 20 novembre 1944
- Drôme : 30 novembre 1944
- Haute-Saône : 29 novembre 1944

Il ne me reste plus, aujourd'hui, que 11 départements sans date d'ouverture des Cours de justice respectives. Ce sont :

- l'Aude
- l'Aveyron
- la Charente-Inférieure (actuelle Charente-Maritime)
- la Corse
- l'Eure-et-Loir
- les Landes
- le Lot
- les Pyrénées-Orientales
- le Haut-Rhin
- la Seine-et-Oise ("actuelles" Yvelines)
- le Territoire-de-Belfort.

Dates trouvées pour l'Aveyron, le Lot et les Pyrénées-Orientales. Plus que 8 départements.

Pour la Seine et Oise.



Combat, 19 oct. 1944

Bonsoir Claude,

Merci à vous pour cette information. Hasard du calendrier, je reviens justement des A.D des Yvelines où j'ai pu retrouver cette date de toute première audience de la Cour de Justice, que je n'avais pas noté lors d'une première visite (arrêts cotés 219W134 , 1ère section, du 03 novembre 1944 au 19 octobre 1946).

Plus que 7 départements.

24 septembre (1944) : 1re audience de la Cour de Justice de l’Aude

https://archivesdepartementales.aude.fr ... %20web.pdf

Page 7

Bien le bonjour Claude.

Merci pour votre recherche. Je connaissais cette page mais reste très très dubitatif sur le jour, car il tombe un dimanche. Certes, il est déjà arrivé qu'un procès se tienne un dimanche, mais en principe il s'agit alors d'une suite de l'audience de la veille.