Forum Le Monde en Guerre

Paul G a écrit:Alors, j'ai une autre question liée : ds quel cas un disparu est déclaré mort ?
Qu'est ce qui fait que le JO a déclaré St Ex décédé ?
Est-ce que ca fonctionne par enquête, avis des supérieurs, ou dérogation - qd il y a supsission d'autre chose (prisonnier, déserteur...) ?

Le journal officiel du 12 mars 1950 est accessible en ligne, peut-être pouvez-vous commencer par là??

Supsission?? késako??

Pierre je pense que Paul G voulait dire ou écrire "suspicion".
Amicalement .
Patrick.

La loi :
http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArt ... e=20151024

Un peu de lecture:
https://www.icrc.org/fre/assets/files/o ... 9-fre-.pdf

Bonjour,

C'est une procédure courante et normale pour les disparus, principalement en cas de guerre.
Et c'est une décision de Justice. Le JO ne fait que transmettre l'information.
Par exemple, les disparus de la guerre 14-18 ont été déclarés décédés dans les années vingt.
Sinon, tant qu'ils ne sont que considérés disparus les successions ne peuvent pas avoir lieu, les épouses ne peuvent se remarier, etc...

Sinon à ce sujet, pour la petite histoire (qui a un lien quand même):

Quand Henri Guillaumet s'est écrasé dans les Andes. Il a marché pendant des jours avant d'être retrouvé. Durant son périple, dans un moment de désaroi, il raconte qu'il a songé à se laisser mourir. Pour cela, il dit qu'il est monté sur un promontoire et qu'il s'est mis en évidence afin qu'on retrouve son corps et que sa chère femme puisse toucher l'assurance vie qu'il avait souscrite.
Puis se ravisant, il est reparti et à continué car il s'est dit qu'il avait tout de même peu de chance d'être retrouvé.
Le statut de disparu est effectivement une difficulté pour les familles toutefois, psychologiquement, elle permet parfois de garder un espoir.

Cordialement