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réglementation

Si vous êtes néophyte en histoire et que vous hésitez à poser une question, cette rubrique est pour vous.
Rappelez-vous : "il n'y a pas de question idiote, seulement une réponse idiote" A. Einstein
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Nouveau message Post Numéro: 1  Nouveau message de LionelF  Nouveau message 31 Aoû 2013, 13:18

Bonjour à tous

Je repose mon sujet ici comme conseillé par Marc_91


Comme beaucoup de passionné d'histoire , la curiosité peut nous ( moi) amener à faire des betises dans le cas d'une découverte d'objet historique tels que des armes et/ou munitions. ( propres ou très abimés sur terre ou en mer)

Pourriez vous me communiquer le code de bonne conduite ( morale et légale )? Et biensur vos experiences personnelle car j'y suis cofronté parfois et je ne veux pas sortir du cadre légal.

Exemple : Une armes ancienne très abimée : je fais quoi ? je la donne à la gendarmerie ....direct .....? ou à un musée ...?
Pour une munition , la question est moins justifiée , c'est direct le coup de téléphone à la maréchaussée......biensur.
Voici une photo pour exemple :
Image

Mais voilà , je pensais nécéssaire d'etre sùr en vous posant la question.

Bien Amicalement

Lionel


 

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Re: réglementation

Nouveau message Post Numéro: 2  Nouveau message de fredhongrie  Nouveau message 31 Aoû 2013, 13:40

Vu l'état de rouille de cette mitrailleuse, il n'y a aucune obligation de déclaration, mais tout dépend de ce que tu veux en faire.. restauration ou vente ou abandon/destruction!
Mais avant tout, ne voudrais tu pas la faire identifier ?
Je te rassures de suite, elle est inoffensive ...., même s'il reste une balle dans la culasse, c'est un tas de rouille. ;)
BZOO
Fred

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Re: réglementation

Nouveau message Post Numéro: 3  Nouveau message de Marc_91  Nouveau message 31 Aoû 2013, 13:48

;) Probablement une classique M2 de 12,7mm américaine --> http://fr.wikipedia.org/wiki/Browning_M2

Très classique ... Par contre, si tu as aussi trouvé des munitions, il faudra probablement appeler quand même la gendarmerie ou le déminage pour des fouilles complémentaires, et qu'ils vérifient qu'il n'y a pas d'autres munitions enterrées.

En Manche, tu dépends du centre de déminage de Caen : CD-CAEN@interieur.gouv.fr ou plus simplement 02.31.30.66.38
. . Image. . . . . .Image . . . Image

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Re: réglementation

Nouveau message Post Numéro: 4  Nouveau message de fredhongrie  Nouveau message 31 Aoû 2013, 14:01

Oui, pourrais tu décrire l'environnement de la découverte ( campagne/bois/plage, voir sous l'eau...), inutile de donner la localisation précise, SVP) et il y avait t'il des bandes de munitions aux alentours ?
BZOO
Fred

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Re: réglementation

Nouveau message Post Numéro: 5  Nouveau message de LionelF  Nouveau message 31 Aoû 2013, 14:36

Re bonjour

et merci pour vos réponses.
J'ai eu l'occasion de voir la maréchaussé ce matin , et j'en ai profiter pour leur donner le paquet , par mesure de précaution sans attendre vos réponses.
Si d'autres photos vous intéressent , je peux vos les envoyer.
Effectivement , il s'agit d'une mitrailleuse Browning M2 trouvée dans la région dedCherbourg , en mer.Avec poignets de mise à feux et de rechargement en bakélite.Pas de balles à coté , mais bizarrement , une brosse à dent collée à l'arme ainsi que un talon de chaussure en cuir juste à coté.

Je pense que l'impourtant n'est pas l'arme , mais plutot l'histoire de son arrivée.....


Bien à vous

Lionel


 

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Re: réglementation

Nouveau message Post Numéro: 6  Nouveau message de Marc_91  Nouveau message 31 Aoû 2013, 14:41

:? Pour l'histoire, c'est le problème des pièces trouvées en mer ...

Souvent, des objets de toutes provenances sont "agglomérées" en mer et trainées sur des miles dans les chaluts de fond des pêcheurs, qui les rejettent à la mer "en vrac" ;
Il sera donc probablement très difficile de retracer son historique, mais si tu as des marquages, tu peux mettre d'autres photos ...
. . Image. . . . . .Image . . . Image

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Re: réglementation

Nouveau message Post Numéro: 7  Nouveau message de LionelF  Nouveau message 31 Aoû 2013, 20:15

Re

Le manche de brosse à dents a les inscriptions suivante:

Waranted pure bristle
ADDIS - HEP FORD
1941

Peut etre avez vous des infos , et ou photos sur les brosses à dent US.
La zone où viennent ces objets a été très fortement militarisées durant la seconde guerre mondiale.


Cordialement

Lionel


 

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Re: réglementation

Nouveau message Post Numéro: 8  Nouveau message de LionelF  Nouveau message 31 Aoû 2013, 20:22

Re et puis flute.....j'avais oublier de demander quelque chose.

Une mitrailleuse Browning M2 de type terrestre comme celle ci trouvait pouvait elle se trouver dans un avion Américain ou Britanique?
J'ai vu sur internet qu'il y avait une version "air fixed" avec un canon entierement recouvert d'un tube avec des gros troues pour le refroidissement , contrairement à la version terrestre qui n'en possède que sur 20 cm environ.

Voilà , parce que je me disais que sa présence aurrait pu etre là suite à un crash d'avion........d'où la brosse à dents.

Bien à vous

Lionel


 

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Re: réglementation

Nouveau message Post Numéro: 9  Nouveau message de fbonnus  Nouveau message 31 Aoû 2013, 20:58

Sinon un petit rappel sur la réglementation et les actions à suivre se trouve dans notre Lettre Mensuelle du Forum, ici : viewtopic.php?f=142&t=35472&start=0

Amicalement
« Alors mon petit Robert, écoutez bien le conseil d'un père !
Nous devons bâtir notre vie de façon à éviter les obstacles en toutes circonstances.
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Re: réglementation

Nouveau message Post Numéro: 10  Nouveau message de alain adam  Nouveau message 31 Aoû 2013, 21:00

Pour ce qui est du cadre légal , si mes souvenirs sont bons , dans le cas ou tu tombes sur une arme , qui d'apparence semble en état ( peu probable, mais cela arrive si elle a été bien conservée ) , et selon la classification de l'arme ( voir sites comme legifrance , mais on peut se dire grosso modo que tout ce qui envoie des balles est interdit par exemple ) , tu as une obligation de déclaration a la gendarmerie la plus proche . Cela ne veut pas dire qu'ils vont te la confisquer , mais vont demander a ce que tu la démilitarise ( percuteur fondu , ciment dans le canon etc ) . Ceci dit ce sera a tes frais .
Lorsqu'il s'agit de restes d'un élément de tir rouillé , comme la photo que tu as montré , ce n'est plus opérant , il y a plus a se méfier du tétanos qu'autre chose ( même si l'endroit ou l'objet est trouvé peut s’avérer encore dangereux , si d'autres matériels ne sont pas a jour par exemple , comme des bombes si c'est une mitrailleuse d'avion ) .
Dans le cas ou l'objet trouvé ne soit pas un élément de tir mais un élément explosif ( bombe , grenade ,obus , torpille de mortier , mine et j'en passe ) , même si l’état d'oxydation est avancé et l'objet semble neutralisé , je recommande de contacter la gendarmerie , et de ne pas déplacer l'objet . Par ailleurs , dans ces cas la , il faut faire attention a la zone complète , si c'est une bombe , elle est peut être isolée , mais si c'est un obus ( complet ) , il y en a peut être d'autres a quelques mètres , sur lesquels on pourrait marcher ...
Je prends un simple exemple : lorsque le H35 a été découvert a Sainte Cecile il y a quelques années , dans le sable , j'ai informé la mairie qu'il y avait peut etre des risques a proximité , car on ne connaissait pas l'emploi réel de l'engin , et pourquoi il etait la . Ca n'a pas raté , ils ont découvert pas tres loin des asperges de Rommel avec des mines/obus fixés, et les services de déminage ont été dépéchés dans cette zone , ou le char etait tres "visité" par les touristes .
Ma recommandation tient avant tout au bon sens : si l'engin trouvé détermine quelques doutes sur sa dangerosité , il vaut mieux passer un petit coup de fil a la gendarmerie ( leur métier c'est avant tout notre protection ), que de finir avec une main en moins , voir pire ... Sur le coté légal , tout ce qui est en état de marche et qui est une arme dite de guerre est interdite par le droit Français ( sauf dérogations ), et bien évidement ne pose pas de problèmes si elle est neutralisée comme il faut . Pas mal de collectionneurs ne déclarent leurs trouvailles qu'apres avoir neutralisé l'arme , ce qui les autorise , en général a les conserver .
J'ai souvenir de quelques cas de collectionneurs "bien pensants" qui avaient chez eux des mitrailleuses , PM et fusil en parfait état et non neutralisés , et qui ont eu des problèmes avec les forces de l'ordre une fois que cela s'est su , et ont parfois vu des gendarmes armés jusqu'aux dents débarquer chez eux a 6h du matin . Alors que eux , bien sur , ne pensaient pas s'en servir , juste les posséder ... Il faut eviter de se retrouver dans de telles situations .
Donc , pour résumer , le droit Français est la pour nous protéger tous , et si quelqu'un tombe sur une cache d'armes , le mieux a faire est de contacter les autorités, car le danger est réel pour l'inventeur/découvreur de la cache , mais aussi pour toutes les personnes qui peuvent passer après lui , ou sa famille s'il ramène des armes en état de tirer/d'exploser chez lui .

Maintenant , chacun est responsable de ses actes , je n'ai fait qu'indiquer ce qui me semblait le mieux .
Dans le cas de la 12.7 que nous avons vu , a priori il n'y a pas lieu de t’inquiéter au niveau légal , mais si elle est restaurée au point d’être opérante , tu es hors la loi .

Alain
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