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archives familiales

De l'opération T4 à la solution finale, la dictature nazie atteint un degré d'horreur jamais atteint dans l'histoire moderne. Juifs, homosexuels, communistes, dissidents, Tziganes, handicapés sont euthanasiés, déportés, soumis à des expériences médicales.
MODÉRATEUR : Gherla, Frontovik 14

archives familiales

Nouveau message Post Numéro: 1  Nouveau message de betacam  Nouveau message 08 Sep 2017, 12:27

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Re: archives familiales

Nouveau message Post Numéro: 2  Nouveau message de Prosper Vandenbroucke  Nouveau message 08 Sep 2017, 12:39

Grand merci à toi pour cette intéressante info
Amicalement
Prosper ;) ;)
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Re: archives familiales

Nouveau message Post Numéro: 3  Nouveau message de Signal Corps  Nouveau message 08 Sep 2017, 21:07

Bonsoir,

Il est vivement recommandé, avant de consulter des documents d'un fond privé ayant fait l'objet d'un dépôt, de se renseigner auprès des archives départementales, sur leur communication et leur réutilisation.
En effet, le dépositaire de ces documents, qu'ils soient numérisés ou non, reste le propriétaire et est libre d'autoriser ou non leur reproduction et leur réutilisation.
Recevoir l'autorisation de consulter des documents d'un fond privé ne donne pas systématiquement droit à les reproduire ni à les réutiliser.
Cette modalité ne s'applique bien entendu que dans le cas d'un dépôt et ne concerne pas ceux faisant l'objet d'un don, d'un legs, d'un achat ou de dation qui impliquent, dans ce cas, un transfert de propriété.

Lorsque des documents sont réutilisables, ceux portant des représentations de personnes ou d'immeubles sont susceptibles d'être soumis à plusieurs droits relatifs aux personnes et aux biens (droit d'auteur, d'une oeuvre quelconque, droit de propriété du bien représenté, droit à l'image et au respect de la vie privée).
Dans ce cas, l'utilisateur engage sa responsabilité personnelle et doit lui même effectuer les recherches concernant l'existence de ces droits éventuels.

Dans tous les cas, la réutilisation et la communication d'informations contenant des données à caractère personnel sont soumis au respect du cadre légal de leur protection.

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