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Recherches sur un procès

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MODÉRATEUR: Marc_91, Dog Red

Recherches sur un procès

Nouveau message Post Numéro: 1  Nouveau message de KATARI  Nouveau message 02 Fév 2021, 11:17

Bonjour
Malgré de nombreuses tentatives sur internet, je ne parviens pas à localiser les pièces de deux procès qui ont eu lieu entre 1945 et 1948, sans doute à deux ans d'intervalle et concernant la même affaire.
Quelqu'un aurait-il la gentillesse (en plus de ses compétences) de m'indiquer où m'adresser pour localiser les archives des procès d'après-guerre ?
Cette question est très générale, j'en conviens, mais s'il le faut je peux donner plus de détails bien sûr.
Merci de m'avoir lu, et à bientôt, j'espère.

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Re: KATARI

Nouveau message Post Numéro: 2  Nouveau message de JARDIN DAVID  Nouveau message 02 Fév 2021, 11:58

De quels procès est-il question ?
Cour de justice ou chambre civique ?
Il faudrait quelques précisions sur le contexte et les protagonistes (nationalité, fonction, si possible identité !).
JD
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Re: KATARI

Nouveau message Post Numéro: 3  Nouveau message de KATARI  Nouveau message 02 Fév 2021, 12:15

Bonjour et merci de vous intéresser à ma question. Je me doutais bien que sans plus de précisions....
Il s'agit d'un premier procès intenté au Président du Comité d'Organisation de l'Armurerie et du Matériel médicochirurgical pour collaboration économique qui déboucha sur une condamnation, puis un second procès deux ans plus tard qui aboutit à une réhabilitation.
Les pièces de ces dossiers sont-elles, à votre avis, disponibles ?
BH

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Re: KATARI

Nouveau message Post Numéro: 4  Nouveau message de JARDIN DAVID  Nouveau message 02 Fév 2021, 12:23

Je passe sur les invitations aux divertissements de JP Lusi pour aller droit au but : oui ces archives sont maintenant disponibles !
J'imagine que c'est en Cour de justice mais il y a peut-être un dossier à la DGER. Avec un nom et un département, c'est plus simple. S'il faut plus de confidentialité, passer l'info en MP.
JD
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