titre de propriété après des fouilles
Posté: 04 Aoû 2018, 05:06
Bonjour à toutes et à tous.
J'ai effectué des fouilles afin de retrouver les restes d'un chasseur P-47 Thunderbolt de l'US Air force.
Ces fouilles nous ont permis de récupérer environ 200 kg de petites pièces, l'important c'était de retrouver des pièces référencées .
Cela permettait de définir le type d'avion.
J'aimerai savoir à qui appartiennent ces pièces. Ce sont des pièces provenant d'un appareil militaire Américain (cela change t'il le sens de la loi Française en terme de propriété)
50% au propriétaire de champ,
50% à moi même,
ou comme il s'agit d'un avion US, l'armée américaine en reste propriétaire.
Je sais bien qu'elle ne va pas nous réclamer des petits débris, Je veux juste savoir ,en terme de droit à qui cela appartient.
Mon idée est de regrouper toutes ces pièces, pour éventuellement les ressortir lors d' une autre expo, ou les offrir à un musée.
J'ai eu des propositions en ce sens.
Mais pour cela il me faut une rétrocession de la part de la personne, ou de l'organisme qui en est propriétaire.
Amicalement
Alain
J'ai effectué des fouilles afin de retrouver les restes d'un chasseur P-47 Thunderbolt de l'US Air force.
Ces fouilles nous ont permis de récupérer environ 200 kg de petites pièces, l'important c'était de retrouver des pièces référencées .
Cela permettait de définir le type d'avion.
J'aimerai savoir à qui appartiennent ces pièces. Ce sont des pièces provenant d'un appareil militaire Américain (cela change t'il le sens de la loi Française en terme de propriété)
50% au propriétaire de champ,
50% à moi même,
ou comme il s'agit d'un avion US, l'armée américaine en reste propriétaire.
Je sais bien qu'elle ne va pas nous réclamer des petits débris, Je veux juste savoir ,en terme de droit à qui cela appartient.
Mon idée est de regrouper toutes ces pièces, pour éventuellement les ressortir lors d' une autre expo, ou les offrir à un musée.
J'ai eu des propositions en ce sens.
Mais pour cela il me faut une rétrocession de la part de la personne, ou de l'organisme qui en est propriétaire.
Amicalement
Alain