Je vais commencer par vous donner quelques conseils méthodologiques pour vous aider à trouver vos renseignements dans des services d'archives ou ailleurs. Je ne serais pas en mesure de faire un annuaire géant concernant les différents centre d'archives ou lieu de documentation, étant donnée qu'il existe déjà sur le Web, à travers le site de la DAF (Direction des Archives de France)
Mes collègues et moi-même, ainsi que tous les membres vous aideront au mieux dans vos recherches, en fonctions des connaissances de chacun.
Pour retrouver une personne ou un membre de sa famille ayant été soldat ou ayant faite une carrière militaire :
Généralités : consultation des registres matricules
1°/ Il faut que la personne connaisse la date et sa ville de naissance, et l'identité complète de la personne recherché (il se peut qu'il y est des homonymes). Plus les renseignements sont précis, plus les recherches sont faciles à réaliser.
Elle y ajoute + 20 ans à l'année de naissance. 20 ans était l'âge à laquelle les soldats pouvaient s'incorporer, où généralement il faisait leur service militaire. C'est comme cela que l'on peut retrouvé l'année d'incorporation, et donc le registre matricule du militaire recherché.
résumé : Année de naissance + 20 = date d'incorporation ==> registre matricule.
2°/Il est préférable d'obtenir une demande de dérogation pour la consultation de ces archives. Ces dossiers ont une durée de communicabilité de 60 ans, à compter de la date de clôture du dossier. C'est-à-dire qu'il faut attendre 60 ans, avant que les archives soient ouvertes.Avec la nouvelle loi sur les archives du 15 juillet 2008, la date du décès de la personne peut être pris en compte. Je m'explique : pour accéder à ces archives, il faut attendre 25 ans après la date du décès de la personne, si cette date est connue. Si ce n'est pas le cas, c'est le délais de 60 ans qui fait autorité.
résumé : date de cloture du dossier + 60 ans = ouverture légale des archives
date de décès du militaire + 25 ans = ouverture légale des archives
3°/Les demandes de dérogations se font auprès des services d'archives départementales. Il faut aussi que les cotes des documents à consulter figurent sur cette demande. Ensuite le temps de réponse est assez variable, mais elles aboutissent à 95 %. Les dossiers ayant des caractères médicaux sont très rarement communicable, même avec dérogation. Seul les descendants directs n'ont pas besoin de dérogation. J'entends par descendant direct les fils ou filles du vétéran. Il faut que le lien de parenté soit néanmoins prouvé avec la livret de famille, et la carte d'identité des descendants.
Lorsqu'il s'agit de petit-fils ou petite-filles voulant en savoir plus sur leur grand-père qui a été militaire, c'est un peu différent. Ou ils passent par leurs parents qui leur font une attestation, ou ils utilisent leur livret de famille et leur carte d'identité pour avoir accès au registre matricule de leur grand-père. Attention, les petit-fils ou filles peuvent se voir refuser l'accès au registre matricule, et ils devront alors faire une procédure de demande de dérogation.
Pour que la demande de dérogation soit délivrée, il faut aussi motiver sa demande (généalogie .... par exemple), et expliquer pourquoi on a besoin de se document. Les autorités compétentes ne vont pas lacher des informations confidentielles, sans raisons.
Mes collègues et moi-même, ainsi que tous les membres vous aideront au mieux dans vos recherches, en fonctions des connaissances de chacun.
Pour retrouver une personne ou un membre de sa famille ayant été soldat ou ayant faite une carrière militaire :
Généralités : consultation des registres matricules
1°/ Il faut que la personne connaisse la date et sa ville de naissance, et l'identité complète de la personne recherché (il se peut qu'il y est des homonymes). Plus les renseignements sont précis, plus les recherches sont faciles à réaliser.
Elle y ajoute + 20 ans à l'année de naissance. 20 ans était l'âge à laquelle les soldats pouvaient s'incorporer, où généralement il faisait leur service militaire. C'est comme cela que l'on peut retrouvé l'année d'incorporation, et donc le registre matricule du militaire recherché.
résumé : Année de naissance + 20 = date d'incorporation ==> registre matricule.
2°/Il est préférable d'obtenir une demande de dérogation pour la consultation de ces archives. Ces dossiers ont une durée de communicabilité de 60 ans, à compter de la date de clôture du dossier. C'est-à-dire qu'il faut attendre 60 ans, avant que les archives soient ouvertes.Avec la nouvelle loi sur les archives du 15 juillet 2008, la date du décès de la personne peut être pris en compte. Je m'explique : pour accéder à ces archives, il faut attendre 25 ans après la date du décès de la personne, si cette date est connue. Si ce n'est pas le cas, c'est le délais de 60 ans qui fait autorité.
résumé : date de cloture du dossier + 60 ans = ouverture légale des archives
date de décès du militaire + 25 ans = ouverture légale des archives
3°/Les demandes de dérogations se font auprès des services d'archives départementales. Il faut aussi que les cotes des documents à consulter figurent sur cette demande. Ensuite le temps de réponse est assez variable, mais elles aboutissent à 95 %. Les dossiers ayant des caractères médicaux sont très rarement communicable, même avec dérogation. Seul les descendants directs n'ont pas besoin de dérogation. J'entends par descendant direct les fils ou filles du vétéran. Il faut que le lien de parenté soit néanmoins prouvé avec la livret de famille, et la carte d'identité des descendants.
Lorsqu'il s'agit de petit-fils ou petite-filles voulant en savoir plus sur leur grand-père qui a été militaire, c'est un peu différent. Ou ils passent par leurs parents qui leur font une attestation, ou ils utilisent leur livret de famille et leur carte d'identité pour avoir accès au registre matricule de leur grand-père. Attention, les petit-fils ou filles peuvent se voir refuser l'accès au registre matricule, et ils devront alors faire une procédure de demande de dérogation.
Pour que la demande de dérogation soit délivrée, il faut aussi motiver sa demande (généalogie .... par exemple), et expliquer pourquoi on a besoin de se document. Les autorités compétentes ne vont pas lacher des informations confidentielles, sans raisons.
4°/où avoir accès aux registres matricules ?
plusieurs options : soit aller aux Archives Départemantales (AD) où la personne a été incorporée ; soit faire une demande via les archives à la Caserne Bernadotte à Pau, soit passer par Vincennes et les archives militaires.
- Pour les demandes via les AD :
Les AD font régulièrement des recherches pour les lecteurs extérieurs ou les personnes n'habitant pas et ne pouvant aller sur place, effectuer leur recherche eux-mêmes Mais, ce genre de recherche est souvent considérer comme de la généalogie, et les AD ne font pas les recherches sur le registre matricule, et donc vous invite à venir la faire elle-même ou de faire appel à un généalogiste professionnel. Cela dépend de plusieurs facteurs : du services d'archives lui-même : si c'est dans la politique ou l'usage du service ; du temps : il faut savoir que les recherches archivistiques peuvent parfois prendre plusieurs jours si c'est trop complexe. Temps de réponse en 15 jours et 3 semaine, voir plus dans certains cas. Une recherche pour un registre matricule prend entre 10 et 15 minutes maxi.
- Pour les demandes via la Caserne de Pau :
Il faut savoir que c'est à Pau où se trouve toutes les archives sur les registres matricules de tous les soldats français qui ont été dans l'armée, qui ont fait la guerre, ou qui sont toujours en service. À Pau, ce sont les registres matricules de tous les corps de l'armée sans aucune exception (gendarmerie, ou certains corps de pompiers compris) qui s'y trouvent.
Voici leurs coordonnées :
Bureau central des archives administratives militaires
Lieutenant-Colonel Christophe Bayard
Caserne Bernadotte
place de Verdun
64023 Pau Cedex.
Tél. : 05.59.40.46.92
télécopie : 05.59.40.45.53
courriel : [email protected]
Lu.-Ve. 8 h 30 à 11 h 30 et 13 h 30 à 16 h 30 (15 h 30 le Ve.).
- les demandes via les services de l'armée :
C'est quelque chose de réalisable parce que chaque corps de l'armée possède un double, tout comme au AD des registres matricules, les originaux étant à Pau. Et s'ils n'ont pas le registre matricule, que leur demande devra passer par Pau, et cela prendra plus de temps. Là encore les recherches sont faisables à distance, et tout comme pour les AD, les recherches mettent plus ou moins de temps.
Ses informations sont soumises à un copyright. Toutes personnes voulant reprendre ses informations sans me citer, va à la rencontre de graves problèmes juridiques, et viole directement le droit d'auteur. [/align]
Copyright : Sekhmet, août 2008