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BOURSE AUX ARMES

Vous recherchez le parcours d'un vétéran, d'un prisonnier, d'un parent ou d'une unité, ou vous souhaitez faire identifier une photo, un document, c'est ici.
MODÉRATEUR: Marc_91, Dog Red

BOURSE AUX ARMES

Nouveau message Post Numéro: 1  Nouveau message de IronMenOfMetz  Nouveau message 14 Fév 2009, 17:33

Hello tout le monde,

voilà, je commence un peu à m'intéresser au sujet et j'espère que tout le monde pourra m'aider ici...

Je voudrais connaitre les démarches à effectuer pour organiser dans les règle une bourse aux armes dans une ville ?
N'importe quelle doc, loi, formulaire type sont vivement appréciés !

Merci d'avance de votre aide,

Mat

P.S. : dur de trouver la rubrique appropriée.. si je ne suis pas au bon endroit, merci de me le déplacer...


 

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Re: BOURSE AUX ARMES

Nouveau message Post Numéro: 2  Nouveau message de Eric Denis  Nouveau message 21 Fév 2009, 16:00

Bonjour,

Commençons par le début. Voici les textes officiels sur la législation concernant les armes et munitions en France :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20080315

Bonne lecture!

Cordialement
Eric DENIS


 

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