brehon a écrit:Bonjour à tous,
Au cas ou certains l'ignoreraient, en France il existe le CPI (Code de la Propriété Intellectuelle).
En principe, il est interdit de reproduire, même partiellement, un ouvrage sans l'autorisation du possesseur des droits.
C'est sûr qu'on ne nous cherchera pas des poux dans la tête pour un article découpé dans la page d'un journal.
Mais des pages entières, ça peut poser problème.
De même, il est interdit de recopier des pages entières d'un livre.
Il existe seulement le "droit de citation"; deux ou trois phrases pour appuyer un argumentaire ou une démonstration.
Il ne faut pas oublier que certains vivent de leurs droits d'auteurs et sont parfois très procéduriers.
Eh bien pas dut tout.
Toute publication dont l'auteur est décédé depuis plus de 70 ans, ou dans le cas d'un ouvrage collectif, si la publication date de plus de 70 ans, tombe dans le domaine public.
Ce qui signifie qu'elle est reproductible gratuitement et exploitable par tout un chacun.
Un journal étant considéré comme un ouvrage collectif, tout ceux qui ont été publiés avant le 11 février 1941 sont donc dans le domaine public. Il en va de même des photographies.
La reproduction d'un journal de plus de 70 ans est donc parfaitement licite, sans paiement d'aucun droit et n'attente pas à la propriété intellectuelle.
Bonne soirée.