St Ex a écrit:ce qui me paraît infiniment plus séduisant que les théories fumeuses du plus grand escroc intellectuel du XX ème siècle, à savoir le faussaire Freud.
St Ex a écrit:Y sont tous en vacances
Savoir que l'on puisse citer le nom dans un dossier comme le mien, (Sachant qu'il n'y a pas eu jugement ) est important pour moi.
Savoir donc si dans ce cas de figure, les ayants-droits (S'ils intentaient une action quelconque, bien sûr), comme il est dit dans le fil, devraient "démontrer que les faits reprochés ne sont pas avérés" .
Ce qui suppose, si je pousse plus loin, que moi, je démontre que les faits sont avérés. Or, je n'ai pas la preuve ultime......
St Ex a écrit:Oui, mais dans ce cas là, il s'agirait de dénonciation calomnieuse (délit pénal) entraînant droit à réparation civile (Dt civil).
St Ex
Daniel Laurent a écrit:Merci d'avance aux esprits eclaires de ce forum de nous donner leurs avis juridiques
Yves a écrit:Quitte à faire mon boulet de base
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