Sur la base des chiffres ci-dessus, dont l'exactitude sent le vécu.
, nous allons, maintenant, chiffrer le montant des droits à verser à l'heureux auteur...
Déjà, 17,99 euros, c'est un PVP TTC, déduisons la TVA (5 %)...çà nous en laisse 17,09, que nous multiplions par 500 et nous donne une valeur totale de 8545,25 euros.
Sur ce chiffre HT, qui correspond au chiffre d'affaire réalisé sur l'ouvrage, l'auteur touchera 5% - valeur moyenne qui tient compte, généralement, des ventes directes "par correspondance" effectuées par la maison d'édition, elle-même, - créneau commercial qui s'est "largement" développé, depuis l'existence du Net -, et des ventes indirectes, via le réseau des libraires, éventuellement, des grandes enseignes spécialisées (FNAC, Amazon) et des grossistes-revendeurs, qui fournissent par exemple les rayons "Bouquins" des GSA (Carrouf, Leclerc,..), ... tous canaux qui ont besoin de générer une marge à la revente (30 à 40% de l'HT) et, donc, bénéficient , nécessairement, d'un prix d'achat moindre, env. 10-11 euros.
La moyenne de 5%, indiquée par Jean-Michel, correspond, par exemple, à un mix de 10% de droits d'auteurs sur les ventes directes, autant sur les ventes indirectes, mais, ces dernières effectuées à un prix de cession inférieur de moitié! ... Cà nous donne : 8545,25 x 0, 05 = 427, 26 euros de droits d'auteur brut, valeur à laquelle, il convient, d'abord, de rajouter la TVA (7%) déductible sur droits d'auteur (à condition que ledit auteur ait opté pour un régime d'imposition autorisant la déductibilité de la TVA !) de déduire la TVA "non déductible" (6,2%), les cotisations AGESSA - Association pour la Gestion de la Sécurité Sociale des Auteurs (résidant en France) , Régime de Sec Soc des artistes-auteurs (Article L 382-1 , R 382 -1, etc.), -, soit 1,1% du montant brut (427,26 + 3,42 [la différence entre les 7% de la TVA déductible et les 6,2% de la TVA non déductible !
] = 430,68), la Contribution Sociale Généralisée (CSG) non déductible (2,4% du montant brut), la CSG déductible (5,1% du même montant brut), le Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) (0,5% de 98,25%) et la Cotisation pour la Formation Professionnelle Continue (0,35% du montant brut ) ... total des déductions : 22, 53%!
En principe, le calcul des ventes (et des droits d'auteurs) est établi à la fin des 12 premiers mois de vente, idem pour les années suivantes. Suivant le cas, l'auteur touchera une avance forfaitaire, sensée formaliser la signature du contrat auteur/éditeur (qui, au passage, a désormais, un droit légal de regard sur le devenir du manuscrit!). Si la valeur des droits d'auteur dépasse celle de l'avance forfaitaire, la différence (dont sont déduits les retours d'invendus!) est versée à l'auteur, si elle est inférieure, il garde la totalité de l'avance, point-barre!
Toute somme perçue par l'auteur est, évidemment, sensée figurer sur sa déclaration d'impôts de l'année de référence du payement des droits (et non de l'avance).
Donc, notre auteur "lambda" recevra, au bout de la première année, un "royal" chèque de l'ordre de 345 roros (!), à rapprocher des 4 ans de boulot qu'aura exigé la rédaction de son manuscrit!
On est très loin des montants que peut espérer toucher un auteur célèbre, ou dont l’œuvre fait un tabac, mais qui a bien souvent été récompensée, par exemple, par un "Prix" réputé (Goncourt, etc.).
Voili-voilou!